IMPÔTS EN ESPAGNE

Notre cabinet est concentre sur offrir le meilleur et le plus complet service juridique à nos clients et ceci comprends la gestion des impôts sur la propriété et sa succession, héritage et l’impôt sur le revenu des résidents et non-résidents en Espagne.

Les règles sur les impôts en Espagne peuvent être difficiles à comprendre et si on ne les suit pas, il peut y avoir des conséquences telles que des amendes et paiements d’intérêts. Nous sachons la responsabilité que ça représente et nous travaillons pour vous aider faire ces gestions le plus facile que possible.

DIFFERENTES SORTES D’IMPÔTS

Il y a des impôts qui affectent la propriété, quelqu’un d’eux sont paies une fois comme conséquence de la transaction de propriété (quand l’achat, l’héritage ou le doué…) et d’autres sont paies chaque année ou trimestriellement.

Nous allons vous offrir une explication générale et basique sur les Impôts, même si, pour avoir plus d’information, il serait mieux si vous contactez directement avec nous ou vous suivez notre blog, où vous pouvez trouver information plus précise.

Impôts sur la transaction de propriété :

Impôt sur le gain en capital (Plusvalía). Cet impôt local est paie parce que on considère que, dès que vous acquérez la propriété jusqu’à ce que vous la vendez, la valeur du terrain a augmenté. Pour calculer le montant à payer on prend la valeur de la propriété du terrain.
Impôt de successions (Impuesto de sucesiones). Cet impôt doit se payer dans les six mois de la date de la mort du défunt mais, si pour quelque raisons on prévoit qu’il ne sera pas possible de payer dans ce temps, vous pouvez demander un paiement retardé jusqu’à le cinquième mois.
Taxe de transfert sur les maisons de revente – Impuesto de Transmisiones Patrimoniales (ITP) ou Taxe sur la valeur ajoutée – Impuesto del Valor Añadido (VAT). Cet impôt doit être paie par l’acheteur dans un mois de la date d’achat qu’il dit dans le bureau du Notaire.
Impôt sur le revenu des non-résidents (NRIT), (3% retenue à la source sur l’impôt des non-résidents). Cet impôt existe dans des sortes différentes dans notre régime fiscal mais, en plus d’autres sortes de paiement à faire (annuels ou trimestriels) il y a aussi cet-ci, par lequel un 3% du prix de vende est retenu. Ce 3% doit être saisi dans l’Agence Fiscale par le Notaire dans un délai d’un mois de la date de signature de la vende. Après ce mois, vous avez trois mois pour payer à l’Agence Fiscale, même si vous avez des gains ou pertes avec la propriété. Si vous avez perdu capital, vous pouvez demander à l’Agence Fiscale de rembourser pour ce 3% qui fut saisi à cause de cet impôt.

Impôts annuels :

Taxe foncière locale, qui est recueilli directement par le gouvernement locale – son nom en espagnol est “I.B.I. Impuesto de Bienes Inmuebles”. Cet impôt est paie une fois par an. Si vous souhaitez de recevoir une lettre de la Mairie et payer directement vous-même ou si vous souhaitez de faire des reçus pour prélèvement automatique, vous paierez deux fois par an, normalement le premier au printemps et le seconde à l’automne.
Taxe sur le revenu pour des expatriés qui habitent en Espagne, le nom de cet impôt en espagnol est “Impuesto de la Renta de las Personas Físicas (IRPF)” et il faut se payer au mois de Mai et Juin de l’année suivante.
Impôt foncier pour des non-résidents (Impuesto del Patrimonio). Le nom en espagnol est Impuesto sobre el Patrimonio, et il faut se paiera le mois de Mai et Juin de l’année suivante. Tous les non-résidents qui surpassent les limites d’exemption doivent payer cet impôt par loi. Comme référence basique, le montant d’exemption est 700.000 €, mais el est important que vous sachez ce qui concerne votre cas en particulier, lorsque la loi sur cet impôt a des situations différentes et il faut demander une étude spécifique pour chaque cas en particulier.
Impôt sur le revenu pour des non-résidents (NRIT), le nom en espagnol est Impuesto de la Renta de No Residentes. Cet impôt doivent le payer les personnes qui ont une propriété en Espagne, ou s’ils vont la louer pendant toute l’année. Le calcul de cet impôt est fait avec la valeur cadastrale de l’année de son exercice. Il est important que le propriétaire sache qu’il doit payer pour cet impôt lorsque, quelque fois il pense à l’impôt IBI, mais ils sont des impôts différents.

Impôts trimestriels ou tous les six mois :

Impôt sur le revenu pour des non-résidents (NRIT), en Espagne il s’appelle Impuesto de la Renta de No Residentes. Parmi les options différentes il y a la trimestrielle pour louer la propriété. A ce paiement on prend le revenu et ils déduisent les couts possibles, pour avoir les gains, auxquels on applique le taux d’imposition pertinent. Les modalités de paiement pour les impôts trimestriellement sont :

– Janvier, Février et Mars : vous les déclarez et payez jusqu’au 20 Avril (mais si vous souhaitez de débiter l’impôt, la date maximale sera le 15 Avril).

– Avril, Mai et Juin : vous les déclarez et payez jusqu’au 20 Juillet (mais si vous souhaitez de débiter l’impôt, la date maximale sera le 15 Juillet).

– Juillet, Aout et Septembre : vous les déclarez et payez jusqu’au 20 Octobre (mais si vous souhaitez de débiter l’impôt, la date maximale sera le 15 Octobre).

Octobre, Novembre et Décembre : vous les déclarez et payez jusqu’au 20 Janvier (mais si vous souhaitez de débiter l’impôt, la date maximales est le 15 Janvier).

Taxe touristique (taxe de séjour), qui doit être payé chaque six mois en deux fois :

Le calcul de cet impôt est un montant minimal par personne qui va louer et qui dort à la propriété, mais il y a quelques exceptions selon l’âge des clients ou la sorte de propriété, donc il est bon de considérer chaque cas en particulier.

– La date est dès le 1 Avril jusqu’au 30 Septembre et il faut payer entre le 1 et le 20 Octobre.

– La date est dès le 1 Octobre jusqu’au 30 Mars et il faut payer entre le 1 et le 20 Avril.

SERVICE DE COMPTABILITÉ FISCALE

Pour avoir plus d’information, veuillez-vous souscrire à notre blog ou contacter avec notre service au client et nous pourrons vous donner une information plus complète.

Nos services:

Gestions d’impôts
Calcul et déclaration des paiements des impôts.
Aide pour gérer le paiement du débit des impôts dans l’Agence Fiscale ou le bureau administrative locale.
Calcul des impôts pour d’autres taux et paiement des impôts en votre nom.
Aide juridique face à l’Agence Fiscale espagnole.
Calcul des impôts pour des annés precedents et étudier votre cas en particulier.
Autres questions liées aux impôts.